Pascal Champvert

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: CHAMPVERT Pascal
Objet:
au titre de l'année 2020 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o et 2o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Juin 202015/06/2020
De: Pascal CHAMPVERT
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Pascal CHAMPVERT
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Champvert (Pascal)
représentant le Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pascal Champvert
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
3. Au titre du 3° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Champvert (Pascal)
titulaire, désigné par l'Association des directeurs d'établissements d'hébergement pour personnes âgées (ADEHPA)
Objet:
Au titre de l'article 1er (III)
Groupe:
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Champvert (Pascal)
son suppléant, désigné par l'Association des directeurs d'établissement d'hébergement pour personnes âgées (ADEHPA)
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (7°) du décret du
26 novembre 2003
précité représentant les directeurs d'établissement
Groupe:
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Pascal Champvert
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre des représentants des retraités et personnes âgées
sur désignation du Comité national des retraités et personnes âgées
Groupe:
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Pascal Champvert
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3° de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Champvert (Pascal, Jean, Pierre)
directeur d'une maison de retraite ; 17 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
PERSONNES AGEES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Champvert (Pascal)
directeur, maison de retraite, Saint-Maur-des-Fossés - Sucy (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
13 Avril 200013/04/2000
De: Champvert (Pascal)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Champvert (Pascal)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Champvert (Pascal)
directeur du centre intercommunal de gériatrie de Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de 1993 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
5
Groupe:
inscription
08 Avril 199308/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.